Diagnostic mobile · télémédecine · santé au travail

L’examen a lieu là où se trouve la personne.

MEDORIS amène le diagnostic au patient et le médecin par la ligne. Une mallette mobile contenant les appareils de mesure nécessaires, une liaison chiffrée vers un médecin généraliste ou spécialiste — où qu’il se trouve — et un déroulement qui intègre d’emblée la surveillance médicale au travail. L’acte médical est accompli par des médecins habilités; le système les rend joignables.

Le problème

Deux lacunes, une même cause

La première lacune se situe dans les régions isolées: installations, agglomérations et lieux de travail dont l’établissement médical le plus proche se trouve à des heures de route, voire n’existe pas. Qui y travaille n’a aucun choix en cas de maladie — et qui souhaite y investir peine à recruter.

La seconde lacune se situe au coeur des pays industrialisés: la surveillance médicale au travail manque de capacité médicale. Selon la société savante compétente, le nombre de médecins du travail en exercice fait face à un besoin calculé environ trois fois supérieur. La lacune est structurelle et ne peut être comblée rapidement par les capacités de formation.

Les deux lacunes ont la même cause: non pas un défaut de savoir, mais un défaut de présence. Les appareils de diagnostic existent et sont abordables, et les conditions juridiques de la téléconsultation sont réunies. Ce qui manque, c’est le lien entre le lieu de la mesure et le lieu de l’appréciation médicale.

L’approche. Les appareils vont vers la personne; l’appréciation médicale arrive par la ligne. Les deux sont conduits en un seul processus, d’où ressortent un constat et, lorsque cela s’impose, une attestation.

Modules

Quatre modules

La présentation suivante indique la fonction de chaque module. La conception technique — en particulier la manière dont les appareils sont raccordés et leurs mesures unifiées — ne fait pas l’objet de cette présentation.

Module 1
Mallette de diagnostic mobile
Une mallette de transport à roulettes contenant les appareils de mesure nécessaires à un examen initial complet et à la surveillance médicale au travail. Utilisable par du personnel formé — la présence d’un médecin sur place n’est pas requise.
Appareils comme dispositifs médicaux · réglementation d’exploitation
Module 2
Plateforme de télémédecine
Liaison vidéo chiffrée entre le lieu de la mesure et le médecin consultant. Les mesures de la mallette sont disponibles dans l’espace de travail du médecin pendant la consultation.
HL7 FHIR R4 · article 9 du RGPD · secret médical
Module 3
Gestion de la santé au travail
Déduction des motifs de surveillance à partir de l’évaluation des risques, calcul des échéances, gestion des convocations, dossier de surveillance et attestation à l’employeur et au salarié.
Réglementation allemande de santé au travail · principes de l’assurance accidents
Module 4
Offre sur des sites sans infrastructure médicale
Stationnement d’une mallette sur des sites dépourvus d’offre médicale accessible. Le raccordement se fait par la liaison de données présente sur le site — y compris par satellite là où aucun réseau terrestre n’existe.
Intégration à ARENOVA et CIRCULIS
Mallette

Ce que contient la mallette

Une mallette de transport à roulettes contenant les appareils nécessaires à un examen initial complet et à la surveillance médicale au travail. L’équipement est modulaire et peut être étendu selon le domaine d’emploi.

Utilisation sans médecin sur place. Les mesures sont effectuées par du personnel formé. L’appréciation des valeurs, le diagnostic et toute décision sur la suite demeurent réservés au médecin.

Déroulement

Comment se déroule une consultation

Étape 1

Mesure sur place

Du personnel formé effectue les mesures avec les appareils de la mallette. Les valeurs sont transmises à la plateforme sous forme structurée.

Étape 2

Consultation médicale

Le médecin ouvre le dossier, voit les mesures et conduit la consultation par liaison vidéo chiffrée.

Étape 3

Constat et documentation

Le constat est consigné directement dans le dossier. La documentation médicale reste entre les mains du médecin; l’employeur ne reçoit que l’attestation.

Séparation du niveau médical et du niveau de l’entreprise

Dans l’emploi en santé au travail, l’employeur reçoit l’attestation de la surveillance effectuée — non le constat. Cette séparation découle du secret médical; elle n’est pas un réglage mais est inscrite dans le déroulement.

Domaines d’emploi

Où MEDORIS est employé

Domaine 1

Entreprises à effectifs dispersés

Service extérieur, chantiers, succursales, sites sans couverture de médecine du travail. La mallette se rend là où sont les salariés — le déplacement chez le médecin disparaît, et avec lui la raison la plus fréquente pour laquelle les rendez-vous de surveillance sont manqués.

Domaine 2

Sites sans offre médicale

Installations et agglomérations de régions isolées où l’établissement médical le plus proche est à des heures de route, voire inexistant. Une chose y est généralement présente: une liaison de données. C’est par elle que s’établit le lien avec un généraliste ou un spécialiste — où qu’il exerce.

Domaine 3

Sites intégrés

Là où un site est de toute façon conçu comme un ensemble, l’offre destinée aux personnes en fait partie. Un lieu où l’on attend des gens qu’ils travaillent doit offrir plus que du travail; l’accessibilité médicale en est une composante, non un supplément.

Lien avec les autres systèmes. Sur les sites bâtis selon ARENOVA ou CIRCULIS, la liaison de données fait partie du concept de site. MEDORIS l’utilise et devient ainsi possible là où aucun établissement médical ne verrait jamais le jour. Vers la présentation de la plateforme

Cadre juridique

Ce à quoi le système se conforme

Les règles applicables dans un cas donné dépendent du pays d’emploi, de l’activité et du risque. Les indications ci-dessous se rapportent au droit allemand.

Sécurité au travail

Surveillance et désignation

La réglementation sur la surveillance médicale au travail, avec surveillance obligatoire, proposée et sur demande; la loi sur la sécurité au travail pour la désignation du médecin du travail; la loi sur la protection au travail pour l’évaluation des risques et l’instruction.

Droit professionnel

Téléconsultation et secret médical

Le conseil ou le traitement exclusivement par des moyens de communication est licite lorsque cela est médicalement défendable et que la diligence médicale requise est respectée; le code de déontologie de l’ordre compétent fait foi. Le secret médical est pénalement sanctionné et s’étend au personnel assistant.

Données et appareils

Données de santé et dispositifs médicaux

Les données de santé relèvent des exigences renforcées de l’article 9 du RGPD; en contexte de médecine du travail, le paragraphe 2, point h, peut trouver à s’appliquer. Le règlement sur les dispositifs médicaux et la réglementation d’exploitation s’appliquent aux appareils, et un délai de conservation de dix ans à la documentation.

Rôles. L’acte médical est accompli par des médecins habilités coopérants, sous leur propre responsabilité professionnelle et sans instruction; la documentation médicale demeure chez eux. IMS New Technologies AG est titulaire de la marque et du système et concède des licences; elle n’accomplit aucun acte médical. L’initiative et l’offre de la surveillance, l’évaluation des risques, la libération du temps de travail et la prise en charge des coûts demeurent des obligations de l’employeur.

Contact

Demande

Écrivez-nous en indiquant le domaine d’emploi, la situation du site et l’objet de votre demande. Nous travaillons sans formulaire de contact et sans numéro de téléphone. Merci de ne pas nous transmettre de données de santé par courriel.

Courriel
info@medoris.com

Avertissement sur l’état d’avancement

La présente présentation expose MEDORIS au niveau fonctionnel. L’architecture du système — en particulier le mode de raccordement des appareils, l’unification des données de mesure et le concept de conformité de l’ensemble de la mallette — ne fait pas l’objet de cette présentation. Il s’agit d’un savoir-faire protégé et de l’objet de dépôts envisagés; toute divulgation n’intervient qu’après un accord de confidentialité et une fois la date de priorité acquise.

Le logiciel du système relève de la catégorie des logiciels à finalité médicale. Une procédure d’évaluation de la conformité au titre du règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux, avec intervention d’un organisme notifié, n’est pas achevée. La société ne met actuellement aucun dispositif médical sur le marché; le démarrage de l’exploitation suppose l’achèvement de cette procédure.

MEDORIS™ est une marque de IMS New Technologies AG. Son développement remonte à une première conception de 2009.